L'évaluation des terrains constructibles, terrains à bâtir, terrains à aménager et non aménagés Animée par M. Jean-Yves BOURGUIGNON
Le Jeudi 21 septembre 2023 à 17h00 au siège de la Compagnie des Experts à MEYLAN
Public :
Tous les Experts
Inscription préalable auprès de la compagnie
Formation initiale 2023
La Compagnie des Experts de Justice de Grenoble organise, en collaboration avec les Tribunaux Judiciaires et Administratifs du ressort, un stage de formation à l’expertise judiciaire.
Public :
Particulièrement les nouveaux experts judiciaires, mais cela intéressera aussi les personnes souhaitant devenir experts et de façon plus générale, tous les experts, même les plus expérimentés.
Contenu :
ORGANISATION GENERALE DE LA JUSTICE, Mme HACQUARD, Présidente du Tribunal Judiciaire de Bourgoin Jallieu, 2 h, le 04 Mai à 14h
L’EXPERTISE EN MATIERE PENALE, Mme THIRARD, Procureur de la République adjoint du Tribunal Judiciaire de Grenoble, 2h, le 25 Mai à 16h
L’EXPERTISE EN MATIERE ADMINISTRATIVE, M VIAL PAILLER, Vice Président du Tribunal Administratif de Grenoble, 2 h, le 19 Mai à 16h
L’EXPERTISE EN MATIERE CIVILE, Mme BOYER, Présidente du Tribunal Judiciaire de Gap, 2 h, le 01 Juin à 16h
LA RESPONSABILITE CIVILE DE L’EXPERT DE JUSTICE, Me LOCATELLI, avocat au Barreau de Grenoble, 2 h, le 08 Juin à 16h
LES EXPERTS ET LA COUR D’APPEL, Mme BAUDOIN, Substitut Général, 2 h, le 15 Juin à 14h
LE DEROULEMENT DE L'EXPERTISE DE L'ORDONNANCE DE DESIGNATION A L'ORDONNANCE DE TAXATION, Mme LE GALL, Architecte DPLG Expert près de la Cour d'appel de Grenoble, 2h, le 29 juin à 16h
Tarif :
Le coût de la formation est de 400 € pour les experts membres de la Compagnie de Grenoble ou de Chambéry et de 500 € pour les autres participants. La formation pourra ensuite être refaite gratuitement les années suivantes.
Cette formation aura lieu en visio conférence et donnera lieu à une attestation de formation de 14 heures. Inscription préalable auprès de la Compagnie
"Gestion du temps, Organisation, Efficacité appliqué à l'expertise judiciaire" Animée par Dominique ESCARON
Le jeudi 20 avril 2023 à 17h00, Grenoble (lieux à préciser en fonction du nombre de participants)
Public :
Tous les experts
Inscription préalable auprès de la compagnie
"Les Particularités de l'Expertise médicale" Animée par Christian SARTORIUS
Le Jeudi 16 mars 2023 à 17h00 au siège de la Compagnie des Experts à MEYLAN
Public :
Tous les Experts
Inscription préalable auprès de la compagnie
"Escaliers, trémies et garde-corps" Animée par Monsieur Alain JOCTEUR-MONROZIER
Le jeudi 23 février 2023 à 17h00 au siège de la Compagnie des Experts à MEYLAN
Public :
Tous les Experts
Contenu :
Implantation des escaliers, Dimensionnement des trémies, Méthodes de tracé, Les garde-corps proposée par Monsieur Alain JOCTEUR-MONROZIER Expert près la Cour d’Appel de Grenoble Menuiserie Conception et réalisation d’escaliers
Inscription Préalable au près de la Compagnie
Comment mettre en forme une traduction certifiée ? Animée par Takako HONJO CHAMPIOT-BAYARD
Jeudi 19 janvier 2023 à 17h, à la Compagnie à Meylan
Public :
Experts traducteurs nouvellement nommés
Inscription préalable auprès de la Compagnie.
L'expert de justice : rémunération, régime fiscal et social, une forme d'activité particulière : auto-entreprise ou micro, Animée par Bernard HAUSS
Mardi 13 décembre 2022 à 17h, en VISIO UNIQUEMENT
Public:
Tous les experts
Inscription préalable auprès de la Compagnie
Arrêté du 22 août 2022, la nouvelle nomenclature, quels impacts pour les experts ? Animée par Thierry ERNOULT
L'arrêté du 22 août 2022 a fortement modifié la nomenclature des experts et impose de transmettre au Tribunal ses nouvelles spécialités ainsi qu'une attestation d'assurance.
Cette formation a pour objet d'éclairer les experts sur ces démarches.
Jeudi 8 décembre 2022 à 17h, Grenoble (lieux à préciser en fonction du nombre de participants)
Public :
Tous les experts
Inscription préalable auprès de la Compagnie.
L'expert de justice : rémunération, régime fiscal et social, une forme d'activité particulière : auto-entreprise ou micro, Animée par Bernard HAUSS
Jeudi 17 novembre 2022 à 17h, Grenoble (lieux à préciser en fonction du nombre de participants)
Public:
Tous les experts
Inscription préalable auprès de la Compagnie
Pathologies et désordres des menuiseries expérieures, Animée par Alain MONROZIER
Le jeudi 13 octobre à 17h, à la Compagnie à Meylan
Public :
Tous les experts
Contenu:
Les problématiques: - étanchéité à l'ai et à l'eau, - la protection contre le bruit, - l'isolation thermique, - les défauts de fonctionnement
L'analyse des principales causes des désordres, à partir d'exemples marquants: • défauts de mise en oeuvre (interface avec le gros-oeuvre) • les problèmes de réglages • problèmes intrinsèques aux produits mis en oeuvre
Inscription préalable auprès de la compagnie
Le déroulement d'une expertise de l'ordonnance de désignation à l'ordonnance de taxation, Animée par Pascale LE GALL et Thierry ERNOULT
Le Jeudi 29 septembre 2022, à 17h, à la Maison des Avocats, Grenoble
Public:
Tous les experts
Inscription préalable auprès de la Compagnie.
Formation initiale 2022
La Compagnie des Experts de Justice de Grenoble organise, en collaboration avec les Tribunaux Judiciaires et Administratifs du ressort, un stage de formation à l’expertise judiciaire.
Public :
Particulièrement les nouveaux experts judiciaires, mais cela intéressera aussi les personnes souhaitant devenir experts et de façon plus générale, tous les experts, même les plus expérimentés.
Contenu :
ORGANISATION GENERALE DE LA JUSTICE, Mme Nathalie HACQUARD, Présidente du Tribunal Judiciaire de Bourgoin Jallieu, 2 h, le 05 Mai à 17h
L’EXPERTISE EN MATIERE ADMINISTRATIVE, M Claude VIAL PAILLER, Vice Président du Tribunal Administratif de Grenoble, 2 h, le 19 Mai à 16h
L’EXPERTISE EN MATIERE CIVILE, Mme Sophie BOYER, Présidente du Tribunal Judiciaire de Gap, 2 h, le 02 Juin à 17h
LA RESPONSABILITE CIVILE DE L’EXPERT DE JUSTICE, Me Ronald LOCATELLI, avocat au Barreau de Grenoble, 2 h, le 09 Juin à 16h
L’EXPERTISE EN MATIERE PENALE, Mme Marianne THIRARD, Substitut du Procureur, 2h, le 23 Juin à 10h
LES EXPERTS ET LA COUR D’APPEL, Mme Alice JURAMY, Substitut Général, 2 h, le 23 Juin à 16h
Tarif :
Le coût de la formation est de 400 € pour les experts membres de la Compagnie de Grenoble ou de Chambéry et de 500 € pour les autres participants. La formation pourra ensuite être refaite gratuitement les années suivantes.
Cette formation aura lieu en visio conférence et donnera lieu à une attestation de formation de 12 heures.
Inscription préalable auprès de la Compagnie
Utilisation de données libres et de logiciels gratuits ou pas chers en expertise, Animée par Thierry Leroy Secrétaire Général de la Compagnie
Le Jeudi 07 juillet à 14h, à la Compagnie des Experts de Justice de Grenoble
Public :
Tous les Experts
Contenu :
Utilisation de données libres (météo, orthophoto, cadastre, photo google earth, ...) et de logiciels gratuits ou pas chers en expertise
Participation sur inscription auprès de la Compagnie
Les micro-centrales hydroélectriques, 1ére partie, Animée par Thierry ERNOULT, Président de la Compagnie
Le Jeudi 21 avril 2022 de 17h à 19h, au Centre d'Etudes et Recherches de Grenoble, CERG
Public :
Tous les Experts
Contenu :
Un peu d'histoire régionale, des premiers moulins à NEYRPIC
Rappels d'hydrauliques : débit, pression, perte de charges, coups de bélier, énergie, puissance, cavitation, ...
Les différents composants : vannes, soupapes, batardeaux, turbines (PELTON, KAPLAN, FRANCIS, BANKI, ...), alternateurs, dégrilleurs, ...
La réglementation : loi du 16 octobre 1919,
Une seconde partie aura lieu en fin d'année avec la visite d'une installation de 1 MW
Participation sur inscription auprès de la Compagnie.
Formation sur l'architecture du système de responsabilité et d'assurances des constructeurs, principales règles, lien avec les chefs de mission d'expertise judiciaire, Animé par Maître Jean ROBICHON
Le Jeudi 17 mars 2022 de 16h30 à 18h30, à la Maison des Avocats à Grenoble à 100 m de la gare
Public :
Tous les experts
Contenu :
Présentation du système de responsabilité et d'assurances des constructeurs
Lecture détaillée d'une mission type
Questions - réponses
Participation sur inscription auprès de la Compagnie
Le référé constat, Animée par Thierry LEROY Secrétaire Général de la Compagnie
Jeudi 20 janvier 2022 à 17h00 à la compagnie des experts à Meylan
Public :
Tous les experts dans les domaines du bâtiment
Contenu :
De plus en plus de référés constats sont proposés par les tribunaux, tant administratif que judiciaire. La taille de ces expertises sont très variables, d’une seule habitation jusqu’à une centaine, en ville, village ou zone pavillonnaire.
Vous bénéficierez d'un retour d'expériences dans ce domaine (essentiellement pour les référés avec de nombreux bâtiments) :
- Convocation des parties,
- Réunion initiale,
- Organisation des visites extérieur et intérieur,
- Respect du contradictoire,
- Respect des intimités…,
- Le matériel,
- Le rapport,
- Le coût,
- Les délais
Suivi d'un échange.
La formation sera réalisée en visio-conférence
L'EXPERT FACE AUX ASSISES, Formation animée par Mme JURAMY, Substitute du Procureur Général près la Cour d'Appel de Grenoble
Mardi 7 décembre 2021 à 16h00, au Palais de Justice de Grenoble
Public : tous les experts amenés à déposer aux assises
Contenu :
Les spécificités de la cour d'assise : oralité, jury, importance de la déposition de l'expert, ...
Les cours criminelles, la préparation de la déposition : attitude, déontologie, préparation pratique du passage devant la cour d'assise, horaires, visio conférence, ...
Le déroulement de la déposition : serment, phase de l'exposé, phase des questions, ...
Suivi d'un échange et focus sur les spécialités concernées.
Attention, la formation sera limitée à 15 participants sur inscription auprès de la Compagnie.
LE CONTRADICTOIRE
par Thierry LEROY, Secrétaire Général de la Cie
Le 18 novembre à 17h00 via zoom.
Le lien sera transmis à tous les membres de la Cie par email.
Formation initiale - 2021
Formation à destination des nouveaux experts.
FORMATION INITIALE - 2021
La Compagnie des Experts de Justice de Grenoble organise, en collaboration avec les Tribunaux judiciaires et administratif du ressort, un stage de formation à l'expertise judiciaire qui s'adresse à l'ensemble des Experts inscrits sur une liste de Cour d'Appel.
Chorus PRO, retour d'experiences Mardi 12 novembre 2019
